mimichris
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|  Sujet: Crédit impots et subventions (exemple HESPUL)  Sam 26 Jan - 14:52 | |
| Je viens de relire l'exemple donne sur Hespul du nouveau rescrit de 07/2007 concernant le CI, on est perdant, voir ci-dessous :
| Citation: |
Comment est ce que je calcule mon CI ?
Vous notez
-Le coût total de votre installation - CT :25000
-Le coût du matériel TTC - CM :20000
-Le coût de la main d’œuvre TTC - CMO : 5000
-Le montant total de vos subventions à l’investissement (matériel uniquement) - MSM : 1000 - Plus d’infos ici et ici.
-Le montant total de vos subventions à l’installation - MSI : 6000
-La part de la subvention à l’installation qui s’applique au matériel MSMbis = MSI - CMO : 6000-5000 = 1000
Vous calculez
- votre plafond de dépenses éligibles (8 000€ pour une personne seule, 16 000€ pour un couple à imposition commune, majoré de 400€ par enfant à charge). Si vous avez déjà bénéficié d’un crédit d’impôt pour une autre dépense, déduisez la dépense éligible de votre précédent investissement, de votre plafond - PDE : 16400
- Votre dépense éligible - DE = CM - MSM - MSMbis : 20000-1000-1000 =18000
Si votre dépense éligible dépasse votre plafond, le plafond devient votre dépense éligible - DE = < PDE : 16400
votre crédit d’impôt - CI = DE x 50% = 16400x50% = 8200
Note : Si vous recevez une subvention à l’installation (MSI) qui est supérieure au coût de la main d’œuvre (CMO), le dépassement doit être considéré comme une subvention a l’investissement matériel bis (MSbis). Alors MSbis = MSI - CMO
C’est a dire, si MSI > CMO, DE = CM - MS - MSbis
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Ce qui veut dire que dans l'exemple qu'ils ont choisis, ils ont mis un prix de la MO incroyablement haut 6000€, en general c'est bien plus bas et c'est l'inverse, la subvention etant en general (jusqu'a present en 2007) plus elevee que la MO, dans mon cas, ayant paye que 1608€ de MO et ayant touche 5100€ de subvention, d'apres leur calcul je peux seulement deduire que 4613€ de CI, heureusement que j'ai aussi le solaire thermique qui me fera tout juste 8801€ de credit d'impot, soit le maxi et avec le meme calcul.
Le precedent calcul etait largement plus avantageux. |
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jeanloup
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| | Sujet: Re: Crédit impots et subventions (exemple HESPUL) Dim 27 Jan - 11:43 | |
| Si j'ai bien compris, c'est ce qui a conduit notre chère région LR à réviser son aide en la dédiant à la main d'oeuvre (et non plus au matos) et en la révisant à 1 €/Wc limitée à 3000 €.
Le crédit d'impôt reste tout dédié au matériel.
Les installateurs ont du reçevoir de la région des explications sur ce nouveau dispositif avec une simulation montrant l'impact pécuniaire pour l'investisseur.
Notons au passage, la meilleure gestion des deniers publics de notre région qui pourra ainsi aider 2 fois plus d'installations ... |
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trebosc
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| | Sujet: Re: Crédit impots et subventions (exemple HESPUL) Dim 27 Jan - 12:18 | |
| | mimichris a écrit: | | Le precedent calcul etait largement plus avantageux. |
L'exemple de Mimichris est sur cette page du site HESPUL.
En fait cela ne concerne que ceux qui ont des aides de leur région ou autres.
Pour ceux (comme moi) qui n'a que le crédit d'impôts, le mode de calcul ne change rien.
J'ai renommé le sujet pour le préciser.
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mimichris
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| | Sujet: Re: Crédit impots et subventions (exemple HESPUL) Dim 27 Jan - 12:30 | |
| | jeanloup a écrit: | ...........
Notons au passage, la meilleure gestion des deniers publics de notre région qui pourra ainsi aider 2 fois plus d'installations ... |
Ce n'est pas du tout sur, je pense plutot qu'il compte sur une moyenne d'installations basees sur l'annee passee mais surtout que ca leur coute moins cher, car d'apres ce que j'avais compris leur budget avait explose en 2007 d'ou cette baisse. |
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jeanloup
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| | Sujet: Re: Crédit impots et subventions (exemple HESPUL) Dim 27 Jan - 17:25 | |
|  A mots couverts, c'est ce que je voulais dire ... |
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florent
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| | Sujet: Re: Crédit impots et subventions (exemple HESPUL) Mer 20 Fév - 17:22 | |
| bonjour,
Faut-il déduire les subventions pour calculer le crédit d'impôt?
Petit exemple:
installation 3KW
Coût total: 7.2 €/W TTC
part de la MO: 1.9 €/W TTC donc 5.3 €/W TTC de matériel
Subvention région: 2 €/W TTC installé
Subvention ville: 1.2 €/W TTC installé
soit 3.2 euros de subvention
Mon crédit d'impôt porte sur :
1) 50% de 5.3*3000 = 15900/2 = 7950 euros (ce serait top)
2) 50% de [(5.3 -3.2)*3000]/2 = 3150 euros (ca change tout!!)
3) il faudrait connaitre la part de que représente la MO dans les 2 euro/W de la région puis la part de la MO dans les 1.2 euro/W de la ville (ca complique tout)
Merci d'avance!! |
|
casimir28
Souvent présent
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| | Sujet: Re: Crédit impots et subventions (exemple HESPUL) Mer 20 Fév - 20:46 | |
| | florent a écrit: | bonjour,
Faut-il déduire les subventions pour calculer le crédit d'impôt?
Petit exemple:
installation 3KW
Coût total: 7.2 €/W TTC
part de la MO: 1.9 €/W TTC donc 5.3 €/W TTC de matériel
Subvention région: 2 €/W TTC installé
Subvention ville: 1.2 €/W TTC installé
soit 3.2 euros de subvention
Mon crédit d'impôt porte sur :
1) 50% de 5.3*3000 = 15900/2 = 7950 euros (ce serait top)
2) 50% de [(5.3 -3.2)*3000]/2 = 3150 euros (ca change tout!!)
3) il faudrait connaitre la part de que représente la MO dans les 2 euro/W de la région puis la part de la MO dans les 1.2 euro/W de la ville (ca complique tout)
Merci d'avance!! |
Bonsoir,
Normalement calcul du CI apres deduction de toute les aides (regionale et ville). Ca depend aussi si les aides sont portées sur la MO et/ou materiel.
Si aide sur le materiel uniquement alors cas numero 2 (8850€)
Si aide sur la main d'oeuvre alors 21600-9600=12000 -50%(12000)=6000€
C'est pour cela quand lorraine, l'aide de la region porte sur la main d'oeuvre (5000€ pour un 3kwc). Bien entendu si la main d'oeuvre n'est pas atteinte alors le surplus va au materiel.
Mon exemple:
3kwc à 21000euros TTC
21000-5000=16000euros
50% de 16000=8000euros
Reste à payer 8000euros.
Le plus simple au pire, tu demandes au gars de reporter au maximun la MO sur le MA. |
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superplombier
Souvent présent
Age : 48
Inscrit le : 14 Juil 2007
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N° département/Département : vallee du rhone 07 26 38 42 69
| | Sujet: Re: Crédit impots et subventions (exemple HESPUL) Jeu 21 Fév - 12:34 | |
| salut
il y a des regions comme rhone alpes qui donne la subventions non pas sur la main d'oeuvre mais en fait une aide sur 5 ans sur la production d'electricite (ils donne l'argent en une fois) du coup il ne faut pas la deduire car le credit d'impot est une aide à l'installation... ils ont joue sur les mots, mais c'est tout ce qui a de plus reglementaire |
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