sebos
Inscrit le : 09 Déc 2007
Messages : 3
N° département/Département : Toulouse
|  Sujet: PV en copropriété  Dim 9 Déc - 17:39 | |
| J'habite dans un petit immeuble collectif et j'aimerais installer du PV. Certains copropriétaires trouvent l'idée intéressante. Y-a-il des expériences d'installations dans de tels cas ?. Il semble que ce soit le seul moyen pour les toucher une aide de la région Midi-Pyrénées.
Quel sont les différences avec une installation totalement individuelle ? Quels sont les procédures de la copropriété (vote de la majotité.. ?)
D'autre part, si je souhaite poser des panneaux sur le toit terrasse sur l'immeuble que je finance à titre perso et dont je revends l'élec à titre perso, quelle est la procédure par rapport aux autres copropriétaires (vote, autoridations, assurances...) ?
Merci de votre réponse, je crois que ce n'est pas encore courant d'installer du PV en copropriété, même si tous les promoteurs parlent de DD... |
|
trebosc
Dieu photovoltaïque
Inscrit le : 23 Juil 2007
Messages : 1055
N° département/Département : 31 - Midi-Pyrénées
| | Sujet: Re: PV en copropriété Dim 9 Déc - 20:18 | |
| Je sais pas ce qu'il faut et les règles à appliquer (rien trouvé sur Google) mais ... cela risque d'être complexe pour mettre un truc sut le toit pour que cela te rapporte uniquement à toi.
Peut-être faut-il "louer" le toit ?
Ce qui m'embête, c'est qu'il y a pas longtemps je suis tombé sur un site d'une personne qui avait justement rajouté des panneaux sur son immeuble ... c'était peut-être du thermique ... je me souviens plus 
_________________
Nous avons besoin de la planète. Préservons là.
 Ma fiche photovoltaïque BDPV
Mon installation photovoltaïque |
|
mimichris
Dieu photovoltaïque
Inscrit le : 19 Juil 2007
Messages : 1258
| | Sujet: Re: PV en copropriété Lun 10 Déc - 9:44 | |
| | sebos a écrit: | J'habite dans un petit immeuble collectif et j'aimerais installer du PV. Certains copropriétaires trouvent l'idée intéressante. Y-a-il des expériences d'installations dans de tels cas ?. Il semble que ce soit le seul moyen pour les toucher une aide de la région Midi-Pyrénées.
Quel sont les différences avec une installation totalement individuelle ? Quels sont les procédures de la copropriété (vote de la majotité.. ?)
D'autre part, si je souhaite poser des panneaux sur le toit terrasse sur l'immeuble que je finance à titre perso et dont je revends l'élec à titre perso, quelle est la procédure par rapport aux autres copropriétaires (vote, autoridations, assurances...) ?
Merci de votre réponse, je crois que ce n'est pas encore courant d'installer du PV en copropriété, même si tous les promoteurs parlent de DD... |
Ayant ete durant 20 ans syndic benevol en tant que coproprietaire, je suis sur que tu ne peux pas installer une installation PV sans que la majorite absolue des coproprietaires soient OK, car ca touche un element sensible qu'est la terrasse d'un immeuble qui fait l'etancheite du toit de cet immeuble, il faut donc que ce soit fait dans les regles de l'art.
Mais je ne pense pas que les proprietaire soient OK pour que ca te rapporte a toi, le but du jeu est collectif pas individuel, quand on habite une copropriete, on la joue collectif sinon, on va habiter dans une maison.
Si les coproprietaires acceptent ton contrat, c'est qu'ils sont ignorants de la loi sur les coproprietes et sont tout simplement betes, excuse moi de ce terme.
Car si la majorite absolue est OK, les frais seront partages aux 10.000eme de chaque logement et chacun y retrouvera son compte a la fin de l'annee par la diminution des charges, et je pense que vous avez aussi droit a une subvention de la region et peut etre de l' Anha si l'immeuble est deja age.
Sinon, effectivement, il y a des coproprietes qui ont du solaire thermique et du PV, mais c'est collectif, c'est pour tout les coproprietaires et heureusement. |
|
sebos
Inscrit le : 09 Déc 2007
Messages : 3
N° département/Département : Toulouse
| | Sujet: Re: PV en copropriété Sam 22 Déc - 20:32 | |
| je ne pense pas qu'ils soient bêtes mais tout simplement pas ensible à la cause...
J'ai en effet essayé de faire un truc collectif mais au-delà de la complexité, les coprop attendent du rendements financiers et qd on leur présente les calculs...
Il n'est évidemment pas question de faire supporter à la copropriété de quelconques frais. Le but est juste que j'utilise le toit terrasse au dessu de chez moi pour poser à ma charge mes panneaux (sur un tel toit terrasse, chassis lesté, pas question de touccer à la structure du batiment ni à létanchéité), quitte à payer un petit loyer à la copro.
En conséquence si je supporte tous les frais il est normal que je percoive les recettes. Bilan nul pour la copro, si ce n'est l'esthétique...
Je compare ça un peu à mon voisin qui a installé sur le tpoit terrasse une parabole, à sa charge mais qui est le seul à recevoir le signal...
Suir Hespul j'ai trouvé un guide sur ce genre de situation. Un gars à Grenoble a installé des panneaux squr la même démarche http://toitsolaire.chez-alice.fr/
La jouer collectif à l'échelle copro c'est pas si evident... les copropriétaires
ont en vue essentiellement la valeur financière de leur appart, la sécurité et le
nombre de place de parking (de voiture évidemment)!!!
De toute façon mon but est collectif au sens large car je crois qu'installer du PV ce n'est pas pour faire un business perso et égoïste (dans ce cas autant aller au CAC40) mais bien contribuer à l'essor des ENR. |
|
trebosc
Dieu photovoltaïque
Inscrit le : 23 Juil 2007
Messages : 1055
N° département/Département : 31 - Midi-Pyrénées
| | Sujet: Re: PV en copropriété Ven 11 Jan - 18:13 | |
| Informations trouvées récemment sur la liste HESPUL :
| Code: |
Bonjour,
Il n'est pas nécessaire de créer une structure annexe (SARL ou autre)
pour qu'une copropriété puisse installer un système photovoltaïque sur
son propre toit. Si le projet est voté en assemblée générale, la
copropriété (de même que pour un particulier) peut exploiter et vendre
l'électricité photovoltaïque. Un seul contrat d'achat sera établi et les
recettes peuvent venir en déduction des charges communes et s'il y a un
excédent, il sera répartie au tantième de chaque propriétaire. De même
pour le crédit d'impôt; si le propriétaire occupe les lieux, il
bénéficiera du crédit d'impôt à hauteur de son tantième de participation.
Il est donc possible de réaliser un tel projet commun. Pour résumer les
points bloquant (spécifiques à la copropriété):
- Le processus décisionnel: comment convaincre tous les copropriétaires
? Il est nécessaire qu'avant de présenter le projet en AG, d'en discuter
entre voisins et de proposer une visite d'une installation.
- Le crédit d'impôt ne profite qu'aux propriétaires occupants.
|
| Code: |
Une copropriété étant un ensemble de "particuliers propriétaires", une
installation photovoltaïque dont le propriétaire est la copropriété
n'est ni plus ni moins que plusieurs petites installations avec
plusieurs propriétaires. Donc pour bénéficier de la TVA à 5,5% ou du
crédit d'impôt, il faut que chaque petite installation soit inférieure à
3 kWc. Cette limite de puissance s'applique donc pour chaque tantième
d'installation, et donc à chaque propriétaire séparément.
|
_________________
Nous avons besoin de la planète. Préservons là.
Ma fiche photovoltaïque BDPV
Mon installation photovoltaïque |
|
Accueil
BDPV - Suivi de production
Flux RSS
FAQ
** RECHERCHE **
S’enregistrer
Connexion
