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 Augmentation de la taxe foncière et/ou taxe d'habitation ?

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AuteurMessage
ecolovoltaique



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MessageSujet: Augmentation de la taxe foncière et/ou taxe d'habitation ?   9/2/2010, 11:06

Bonjour,

j'ai un voisin qui a vu ses taxes pour la maison augmenter depuis qu'il a installé ses panneaux solaires photovoltaïques fin 2009.

J'aurais besoin de vos retours pour savoir si vous aussi avez eu des augmentations de ces taxes suite à votre installation.

a vos claviers !

merci d'avance Smile
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Regismu
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MessageSujet: Re: Augmentation de la taxe foncière et/ou taxe d'habitation ?   9/2/2010, 11:58

normalement tu n'augmentes pas ta surface habitable donc pas d'augmentation ..mais comme tout augmente ..ça n'est surement qu'une coincidence..

il faudrait qu'il etudie les paragraphes qui ont augmente vu que maintenant c'est bien détaillés avec les % d'une année sur l'autre

ps: à moins qu'il n'ai creer un nouveau "batiment" pour ses panneaux?
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ecolovoltaique



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Date d'inscription: 20/12/2009

MessageSujet: Augmentation de la taxe foncière et/ou taxe d'habitation ?   9/2/2010, 12:04

Non ses panneaux solaires s'intègrent dans la toiture de son habitation sans création du tout de nouveaux bâtiments.
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lesommer35
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MessageSujet: Re: Augmentation de la taxe foncière et/ou taxe d'habitation ?   9/2/2010, 12:07

Ces taxes ont comme assiette la valeur locative cadastrale.
"les éléments pris en compte sont la surface réelle, les éléments dits "de confort" (eau, gaz, électricité, sanitaires...), le nombre de pièces chauffées. Entrent également dans le calcul des coefficients permettant de prendre en compte l'état et la situation du local." (extrait de wikipedia)
Les PV ne rentrent pas là-dedans (pas de surface et pas de confort).

Par contre, la valeur locative cadastrale augmente d'une année sur l'autre.
Ainsi, les taxes peuvent augmenter même si les % commune, département, etc.. ne bougent pas et sans avoir poser de PV Wink

[EDIT] Je viens de trouver ceci :
Elle prend en compte la surface et les différentes caractéristiques du logement et de ses dépendances. Cette surface est multipliée par un tarif communal faisant référence aux loyers constatés au 1er janvier 1970. Cette valeur locative est actualisée et, depuis 1981, revalorisée par un coefficient voté annuellement par le Parlement. Pour 2006, les valeurs locatives de l’année précédente sont ainsi majorées de 1,8% ».
et c'est 1.6% pour 2008
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ecolovoltaique



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MessageSujet: Augmentation de la taxe foncière et/ou taxe d'habitation ?   15/2/2010, 21:45

Bonjour,

Merci pour vos réponses.

Ça paraitrait en effet illogique de taxer un acte citoyen et écologique alors que par ailleurs il est encouragé par le tarif de rachat, le crédit d'impôt, les aides de région.

Dommage que je n'ai pas reçu plus de retours d'expériences.
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Augmentation de la taxe foncière et/ou taxe d'habitation ?

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